Menu
quelques mots noovéo
clic, clic, clic

Page noovéo

Accueil | Mentions légales

Mentions légales - Noovéo

Editeur

Noovéo
180, rue du Genevois
73000 Chambéry

SARL au capital de 25 666 €
SIRET 494 491 27700013
RCS Chambery B 494 491 277

Représentants légaux

Gilles BRUNET
David GANA

Hébergement

Noovéo

Conception

Noovéo

Développement et réalisation

Noovéo

Droits d’auteurs

Le site est protégé par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site sont la propriété de Noovéo. Les marques de l'éditeur du site Noovéo et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus est autorisé à des fins strictement privées ou dans le cadre scolaire. Toute utilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments du site à d'autres fins doit être fait avec l'autorisation préalable de Noovéo.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Noovéo, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Vie privée

Les informations stockées dans notre base de données sont destinées à un usage strictement interne à Noovéo. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, adressez vous à :
Noovéo
180, rue du Genevois - 73000 Chambéry
Tél. : 04 79 75 60 87

Contact Vie privée Noovéo

Accès au site

L'utilisateur du site nooveo.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

Noovéo se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Noovéo décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Noovéo met à disposition des utilisateurs de ce site des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles oublis, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : contact@nooveo.fr
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et actualisées. Les informations du présent site : sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ; ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ; renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Noovéo n'a aucun contrôle et pour lesquels Noovéo décline toute responsabilité ; ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel. Noovéo décline toute responsabilité à l'égard de certains inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de Noovéo face à ses obligations légales.

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site de Noovéo ainsi que les liens hypertexte établis en direction d'autres sites à partir du site de Noovéo n’engagent pas la responsabilité de Noovéo.

Haut de page